Codex de la Loi
Publié : 25 janv. 2022, 21:10
I. Codex de Lois - Mentions génériques
* Une infraction répétée se transforme en délit, un délit répété se transforme en crime.
Infractions :
- Effraction : Violation d'un lieu privé et clos.
- Trouble à l'ordre public : Altercation soutenue, comportements tapageur.
- Vandalisme : Destructions ou détériorations de biens matériels appartenant à la ville ou à une personne résidant sur le Royaume d'Oren.
- Couvre-chef : Le port d'un couvre-chef ou masque dissimulant le visage d'un individu est toléré par la ville, mais il est obligatoire de le retirer à la demande d'un membre de l'autorité.
- Il est interdit de laisser traîner des carcasses, des déchets en putréfaction et pouvant porter les germes de la maladie.
Délits :
- Survol : Le survol des territoires du Royaume d'Oren sans autorisation.
- Agression physique mineure : Blessures n’entraînant pas de séquelle permanente.
- Dissimulation : Il est interdit d'user d'invisibilité ou de moyens de dissimulation dans l'enceinte de la capitale.
- Vol : A la tire, en bande organisée, rackette.
- Acte subversif envers la garde : Faux témoignages, menaces ou pressions exécutées à l'encontre de témoins, falsification de preuves, détournement des actions publiques vouée à l'ordre et au bon fonctionnement de la loi.
- Refus d'obtempérer : Désobéissance ou contestation d'un ordre donné par la garde. Fuite.
- Animaux et familiers : Les animaux exotiques ou créatures sauvages, les invocations et les familiers magiques sont interdits dans l'enceinte de la ville sans un passe-droit obtenu préalablement.
- Usurpation de statut : Religieux, militaire ou social.
- Fornication public et exhibition : Les relations charnelles dans des lieux dit publics, non intimes, l'exhibition de ses parties génitales.
- La magie : Promulgation et incitations à la Necromancie ou à la Magie Noire de façon générale.
- Corruption : Toutes tentatives de marchander avec la garde ou l'autorité en place pour se soustraire à une sanction
Crimes :
- Les agressions aggravées sont un délit. Constituent une agression aggravée : les violences entraînant des séquelles physiques ou mentales durables voir permanente, les viols, les attaques psychiques.
- Insultes : A l'égard d'un représentant du pouvoir, de la couronne.
- Évasion : Se soustraire à une peine ou s'extraire de sa geôle.
- Complicité : Soutenir ou dissimulé par mensonge et par omission des informations relatives aux groupuscules, factions ou territoires nommés comme "ennemis".
- La magie : Utilisation de magie noire ou de nécromancie sur les terres administrées par la Couronne.
- Meurtre.
- Esclavagisme.
- Trahison : Complot cherchant à meurtrir ou à renverser le pouvoir en place.
- Blasphème : Insultes à l'égard d'Einhasad, de ses plus proches representants et de son Clergé.
* Une infraction répétée se transforme en délit, un délit répété se transforme en crime.